Pourquoi la vérification AML est-elle importante ?

Le blanchiment d’argent, un crime financier majeur, s’est répandu au cours des dernières décennies. Le Bureau des Nations Unies contre la drogue et le crime estime que le montant d’argent blanchi dans le monde en une année est d’environ 800 milliards à 2 trillions de dollars, représentant de 2 à 5 % du PIB mondial. Cette situation alarmante a conduit au développement de politiques de lutte contre le blanchiment d’argent (AML), la vérification AML jouant un rôle crucial dans la lutte contre ces crimes financiers.

Comprendre le Blanchiment d’Argent

Le blanchiment d’argent est le processus illégal de dissimulation de l’origine de l’argent obtenu de manière illicite en le faisant passer par une séquence complexe de transferts bancaires ou de transactions commerciales. L’objectif ultime est de convertir l’actif illégal en argent propre, en le renvoyant au blanchisseur de manière obscure et indirecte.

Le blanchiment d’argent est devenu une pratique courante dans les cryptomonnaies. La nature anonyme des transactions en crypto est devenue une cible critique pour les activistes illégaux. Cela a donné lieu à des méthodes de prévention, telles que les logiciels de vérification AML et les règles de surveillance des transactions en crypto, qui sont utilisées pour garantir la légitimité des transactions. Par exemple, tout transfert important et inhabituel de cryptomonnaies pourrait déclencher une alerte dans le système, incitant à une enquête plus approfondie.

Qu’est-ce que la vérificaition AML?

La vérification AML est une méthode utilisée pour l’évaluation des risques des clients existants ou potentiels d’une entreprise conformément aux lignes directrices AML. Le processus comprend la surveillance des transactions de paiement, en veillant à ce que les clients ne figurent pas dans les listes de sanctions, les PPE (Personnes Politiquement Exposées), les listes de personnes interdites ou recherchées, ainsi que les données des médias négatifs. Cela inclut également la consultation des listes grises et noires, des listes de PPE et d’autres vérifications basées sur le profil du client. Cette analyse est effectuée pour répondre aux exigences KYC/AML/CFT ainsi que pour satisfaire aux obligations de déclaration établies par les organismes de surveillance financière.

La vérification AML est un élément clé des réglementations AML établies par les autorités.

L’Objectif de la vérification AML

L’objectif principal de la vérification AML est d’identifier et de contrecarrer les activités illicites telles que le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et la fraude. La vérification AML est généralement mis en œuvre lors de l’intégration d’un client, prévenant ainsi proactivement les activités illégales.

De plus, la vérification AML n’est pas seulement une pratique recommandée, mais une exigence. C’est une mesure de conformité réglementaire, garantissant que les individus et les organisations respectent les lois et réglementations AML.

Les objectifs spécifiques de la vérification AML englobent les points suivants :

Un programme de conformité AML solide devrait traiter ces détails plus fins et les fonctions plus larges des processus de vérification AML, garantissant en fin de compte la stabilité financière, la sécurité, la confiance et la conformité et l’intelligence organisationnelle.

Règles de Surveillance des Transactions AML : Comment Fonctionne le Processus de Vérification AML ?

Le processus de vérification AML collecte et examine les données des clients, y compris les identités et les transactions. Ces données sont ensuite utilisées pour déterminer si les clients sont légitimes ou potentiellement suspects. Ce processus d’identification est principalement réalisé en recoupant les données des clients validées avec les listes de sanctions établies par les autorités financières ou les organismes gouvernementaux.

Si une entreprise opère dans une industrie réglementée par la législation AML, les nouveaux utilisateurs arrivant sur le site web doivent subir le processus de vérification AML. Les données d’inscription qu’ils fournissent doivent être comparées avec les bases de données de listes de surveillance. Si la liste de surveillance identifie le client potentiel comme un blanchisseur d’argent connu, cela serait un exemple d’échec du processus de vérification AML. En substance, le processus fonctionne de manière optimale en obtenant des informations client complètes et en les recoupant avec les bases de données les plus autorisées disponibles.

Aspects Critiques du Processus de Surveillance des Transactions AML

Plusieurs aspects critiques doivent être couverts lors du processus de contrôle anti-blanchiment d’argent. Examinons trois exemples majeurs.

Vérifications des PPE

Les vérifications des Personnes Politiquement Exposées (PPE) sont effectuées pour identifier les individus occupant des postes importants au sein du gouvernement ou d’autres secteurs publics. Ces individus, ainsi que leurs proches parents et associés, sont identifiés comme étant plus susceptibles de se livrer à des activités de blanchiment d’argent en raison de leurs liens politiques, de leur richesse et de leur statut. Les vérifications des PPE sont effectuées pour mettre en évidence des personnalités politiques suspectes et aider les organisations à comprendre les risques plus larges liés aux personnes politiquement exposées avec lesquelles elles traitent.

Vérification des Crimes et des Listes de Surveillance

Ce processus consiste à vérifier les informations d’une personne par rapport à une ou plusieurs bases de données fournissant les noms de personnes enregistrées en tant que criminels connus ou suspectés. La vérification des crimes consiste à rechercher des personnes connues ou suspectées de crimes financiers, tels que le blanchiment d’argent, tandis que la vérification des listes de surveillance consiste à rechercher des personnes associées à des activités à haut risque, telles que le financement du terrorisme.

Vérifications des Sanctions

Ces vérifications consistent à recouper les informations d’une personne sur des bases de données spécialisées couvrant les sanctions gouvernementales. Les sanctions gouvernementales sont des sanctions ou des mesures restrictives que un ou plusieurs gouvernements ont imposées à une personne.

Qui Devrait Effectuer des Vérifications AML ?

En fonction de la juridiction locale, les vérifications AML devraient généralement être effectuées par les entités traitant des transactions financières ou dans d’autres domaines à forte valeur généralement exploités par les blanchisseurs d’argent. Les organisations responsables de sommes d’argent particulièrement importantes, telles que les institutions financières, les traders en bourse, les casinos, les entreprises Forex, les sociétés d’investissement, les compagnies d’assurance, les agences immobilières et les détaillants de haute valeur, devraient notamment effectuer des vérifications AML.

Quelle que soit la nature de votre organisation, la sécurité contre le blanchiment d’argent n’est pas seulement idéale ; c’est également une nécessité fondamentale et une obligation légale. Si vous n’êtes pas sûr que votre organisation puisse être une cible probable pour les blanchisseurs d’argent, il est bon de noter que les méthodes de blanchiment d’argent évoluent et qu’un nombre croissant d’entreprises légitimes, sans méfiance, peuvent être ciblées en conséquence.

Comment Mettre en Place des Règles Robustes de Surveillance des Transactions AML

Mettre en place des règles de surveillance des transactions AML efficaces nécessite une compréhension complète du profil de risque de votre organisation et de la nature des transactions de vos clients. La première étape consiste à établir une ligne de base du comportement de transaction « normal » de vos clients. Cela pourrait être basé sur la taille des transactions, la fréquence et la localisation géographique.

Par exemple, si vous êtes une banque et que la majorité de vos clients sont des particuliers effectuant des transactions nationales d’environ 1 000 à 3 000 dollars, une transaction de 10 000 dollars ou une transaction internationale de 5 000 dollars pourrait être signalée comme suspecte.

Une fois que vous avez établi une ligne de base, vous pouvez mettre en place des règles pour signaler les transactions qui s’écartent de cette norme. Par exemple, vous pourriez mettre en place une règle pour signaler toutes les transactions supérieures à 10 000 dollars ou plusieurs transactions du même compte totalisant plus de 10 000 dollars en une seule journée.

Une autre règle pourrait être de signaler tout mouvement rapide de fonds, comme un dépôt important suivi d’un retrait immédiat. Cela pourrait être indicatif de la stratégie de stratification, une technique de blanchiment d’argent typique.

Il est également essentiel de mettre en place des règles pour les transactions impliquant des emplacements à haut risque connus pour le blanchiment d’argent ou le financement du terrorisme. Par exemple, une règle pourrait être mise en place pour signaler toute transaction impliquant des pays figurant sur la liste des juridictions à haut risque et non coopératives du GAFI.

N’oubliez pas que ces règles doivent être régulièrement examinées et mises à jour pour suivre les évolutions des schémas de criminalité financière et les changements dans le comportement de vos clients. Un système robuste de surveillance des transactions AML vous permettra d’ajuster ces règles et de fournir une traçabilité complète de la conformité réglementaire.

Quand Faire un Signalement d’Activité Suspecte AML

Un Rapport d’Activité Suspecte (RAS) de Surveillance AML doit être déposé lorsqu’une transaction ou une série de transactions semble suspecte ou en contradiction avec les activités commerciales ou personnelles légitimes connues d’un client. Cela pourrait être une transaction nettement plus importante que d’habitude, une augmentation soudaine de la fréquence des transactions ou des transactions sans objectif économique ou légal clair.

Il est également crucial de prendre en compte le comportement du client, tel que la réticence à fournir des informations ou les tentatives d’éviter les seuils de déclaration. N’oubliez pas que la décision de déposer un RAS doit être basée sur des motifs raisonnables de suspicion, et il est toujours préférable de jouer la prudence en matière de blanchiment d’argent potentiel ou d’autres crimes financiers.

Remarques Finales

La vérification AML et la surveillance des transactions sont des outils essentiels dans la lutte contre le blanchiment d’argent et d’autres crimes financiers. Ils aident non seulement à identifier et à atténuer les risques, mais aussi à maintenir l’intégrité du système financier. À mesure que la technologie continue d’évoluer, les méthodes de blanchiment d’argent évolueront également, ce qui rend impératif que les politiques AML restent à jour. L’avenir de la vérification AML et de la surveillance des transactions réside dans l’utilisation de technologies avancées et de cadres réglementaires solides pour garantir un paysage financier sécurisé.