Comment la réglementation de la SEC va-t-elle transformer le marché des cryptos ?
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L’émergence de la technologie des cryptomonnaies a ouvert la voie à la modernisation des systèmes financiers de tous les pays, transformant les technologies de paiement existantes en une nouvelle forme. D’autre part, les lacunes découvertes dans l’application pratique des cryptomonnaies ont suscité des interrogations sur la régulation de la sphère crypto au sein de nombreuses organisations mondiales, parmi lesquelles l’une des plus influentes est à juste titre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Dans cet article, vous découvrirez ce qu’est la SEC et comment elle se rapporte au marché des cryptomonnaies. De plus, nous examinerons les principales raisons pour lesquelles la SEC souhaite réguler le marché des cryptos et comment cela pourrait l’affecter à l’avenir. En fin de compte, vous en apprendrez davantage sur les perspectives du marché des cryptomonnaies suite à l’action régulatrice de la SEC.
POINTS CLÉS
- Aujourd’hui, la SEC est l’une des commissions les plus influentes travaillant dans le domaine de la régulation des marchés financiers.
- Tenter de soumettre le marché des cryptos à un contrôle total pourrait entraîner une fuite de capitaux d’investissement et une baisse de la cotation de nombreuses cryptomonnaies.
- D’un autre côté, une régulation plus stricte des cryptomonnaies pourrait contribuer à améliorer la sécurité, à prévenir le blanchiment d’argent et les fraudes.
Qu’est-ce que la SEC et comment se rapporte-t-elle au marché des cryptomonnaies ?
La SEC (Securities and Exchange Commission) est une agence gouvernementale américaine et l’organisme principal chargé de réguler le marché boursier américain. La principale mission du régulateur est de garantir la transparence des transactions et de lutter contre les schémas frauduleux afin de maintenir la confiance des investisseurs sur le marché boursier. À cette fin, la SEC établit des règles pour l’enregistrement des titres et en surveille leur respect. La Commission surveille également la circulation des actions et des obligations, les activités des courtiers, les opérations de trading des investisseurs privés et des sociétés d’investissement, l’émergence de bulles, la manipulation, etc. La SEC s’intéresse à toutes les opérations liées aux titres aux États-Unis.
La SEC dispose d’une autorité incontestable dans le domaine économique et d’un système judiciaire indépendant, ce qui la conduit à être impliquée dans les litiges les plus complexes du marché. Les outils et méthodes utilisés par le régulateur pour résoudre divers processus et situations de conflit sont devenus une référence et un exemple pour les régulateurs internationaux. Toute entreprise dont les actions sont cotées sur les bourses américaines relève du contrôle de la SEC. Toute violation de la loi dans le domaine de la circulation des titres et de la gestion des investisseurs peut constituer un motif d’enquête de la part de la SEC. Parmi ces circonstances figure le refus de fournir des informations financières aux organismes de surveillance.
L’émergence des technologies crypto a suscité une attention accrue de la part d’organisations criminelles et frauduleuses, ainsi que d’associations impliquées dans le développement de logiciels de piratage pour les objets structurels crypto, ce qui a incité la SEC à élaborer et à mettre en œuvre un ensemble de mesures de contrôle et de régulation du marché des cryptomonnaies dans le cadre du trading de cryptos sur les plateformes. Les plans de la SEC en matière de contrôle du marché des cryptos impliquent également le suivi des opérations illégales liées au blanchiment d’argent et au financement des organisations criminelles.
La SEC est l’une des rares organisations dont l’autorité en matière de régulation des marchés financiers s’étend à l’échelle mondiale.
Principales raisons pour lesquelles la SEC souhaite réguler le marché des cryptomonnaies
La SEC, l’un des régulateurs financiers les plus influents et respectés au monde, est actuellement en train de planifier un ensemble de mesures efficaces qui permettront de contrôler les entreprises de cryptomonnaies proposant des services de trading d’actifs crypto. Étant donné que la SEC considère les actifs numériques comme des titres, les mesures réglementaires visant à contrôler le marché des cryptos devront probablement être basées sur les lois fédérales sur les valeurs mobilières. Voici un aperçu des principales raisons pour lesquelles la SEC souhaite réguler la sphère crypto et les transactions crypto.
Blanchiment d’argent
Dans le monde moderne, le problème du blanchiment d’argent est particulièrement aigu, non seulement en ce qui concerne le trading de tokens crypto. La propagation de la criminalité au sein de l’industrie crypto ces dernières années est devenue une préoccupation majeure qui menace non seulement la sécurité de nombreuses institutions financières crypto, mais aussi la confiance du public dans une technologie qui s’est déjà révélée positive. La SEC cherche à mettre en place un système de contrôle complet pour chaque organisation présente sur les marchés crypto-financiers et impliquée dans la réalisation de transactions financières avec des actifs numériques.
Cybercriminalité
La cybercriminalité, ainsi que le blanchiment d’argent dans le marché crypto ces dernières années, sont devenus une véritable source de préoccupation, non seulement pour les différents investisseurs et traders, mais également pour les organismes gouvernementaux et les institutions impliquées dans la lutte contre les activités illicites liées aux marchés financiers. En particulier, la SEC a décidé de prendre des mesures décisives pour sécuriser l’espace crypto contre les organisations travaillant dans le développement de logiciels malveillants et le piratage de systèmes et d’applications impliqués dans le maintien des écosystèmes crypto (par exemple, les plateformes de trading de cryptomonnaies).
Manque de législation
Le marché crypto moderne rencontre non seulement des difficultés liées aux cryptomonnaies, mais souffre également d’un cadre réglementaire sous-développé, ce qui se traduit par la complexité de la régulation des plateformes de trading de cryptos, en particulier le trading de titres de crypto-actifs, les opérations de transfert de fonds crypto entre différents portefeuilles et comptes, ainsi que les méthodes et principes de stockage des crypto-actifs des clients. Le manque d’un cadre législatif fiable et complet en matière de régulation des cryptos se traduit également par de fréquentes tentatives de manipulation du prix des cryptos, souvent utilisées par des personnalités médiatiques connues dans leurs propres intérêts. Un exemple frappant de telles personnalités est le célèbre milliardaire Elon Musk, dont les publications sur Twitter ont déjà suscité beaucoup d’attention autour de diverses cryptomonnaies, ayant un impact considérable sur leur prix.
Menace pour la stabilité du système économique
Depuis le développement du marché crypto, l’émergence de nouveaux projets crypto et de nouvelles cryptomonnaies, le désir de nombreux individus de manipuler le prix de ces dernières est également devenu l’un des problèmes à grande échelle de l’espace numérique, ce qui à court terme met en danger la stabilité du système économique, provoquant non seulement une sortie de capitaux du marché crypto en raison de la perte de confiance dans ses outils face à des fluctuations de prix suspectes et injustifiées, mais également une pression accrue de la part des organismes de régulation tels que la SEC pour exclure la possibilité de manipulation du marché.
Protection des investisseurs crypto
Malgré le fait que tout le monde ne soit pas favorable à la politique de la SEC visant à réguler strictement les activités crypto avec les lois sur les valeurs mobilières, qui viseront à contrôler les transactions se présentant sous la forme d’un soi-disant contrat d’investissement, aujourd’hui, des travaux sont en cours pour élaborer un programme de régulation des plateformes de trading de cryptos, des courtiers et d’autres institutions financières crypto, ainsi que l’introduction de réglementations visant à protéger les participants au marché, tels que les investisseurs privés et institutionnels, les traders, etc., ce qui limitera le montant du crédit utilisé par les plateformes de trading de cryptomonnaies.
Comment la réglementation de la SEC affectera-t-elle le marché des cryptomonnaies ?
L’effondrement inattendu de la cryptomonnaie Luna en mai 2022 et la faillite bien connue de la plateforme de trading de cryptomonnaies FTX ont servi de signaux clairs aux régulateurs pour examiner de près la légalité des transactions d’actifs numériques. La SEC, en particulier, a démontré sa détermination à exercer un contrôle sur tous les aspects du marché des cryptomonnaies. Les conséquences de cette position réglementaire restent incertaines quant à leur impact positif ou négatif. Voici une liste des résultats potentiels de la politique réglementaire de la SEC sur le marché des cryptomonnaies :
Réduction de l’attrait des investissements dans les actifs crypto
La régulation du marché des cryptomonnaies diffère de celle des bourses de valeurs, car elle doit tenir compte de la nature dynamique et décentralisée du marché, ce qui pose des défis en termes de surveillance totale. Cependant, si ces intentions se concrétisent, l’attrait des investissements dans de nombreux crypto-actifs pourrait diminuer en raison d’une surveillance plus stricte des transactions financières impliquant ces actifs. Cela pourrait entraîner une sortie de capitaux du marché des cryptomonnaies et une baisse considérable des prix, mettant potentiellement en péril l’ensemble de l’industrie des cryptomonnaies.
Amélioration de la sécurité des transactions crypto
Un durcissement de la réglementation dans la sphère des cryptomonnaies peut améliorer la sécurité à tous les niveaux du processus de trading et des autres activités liées à la circulation des crypto-actifs. Il sera également possible d’organiser et de normaliser les procédures d’identification et les outils d’accès au trading sur le marché des cryptomonnaies grâce à des systèmes d’authentification. De plus, cela réduira considérablement la probabilité d’actions frauduleuses et d’autres types de comportements répréhensibles liés aux cryptomonnaies.
Limitation de l’utilisation des produits crypto
La réglementation complète du marché des cryptomonnaies par la SEC pourrait entraîner d’importantes restrictions sur l’utilisation de produits crypto tels que le staking, les prêts, les prêts crypto ou les contrats à terme. Il est possible que des systèmes soient développés pour évaluer l’éligibilité des instruments de trading individuels pour certains investisseurs à travers des tests spéciaux ou des systèmes d’évaluation. Les décisions d’autoriser le trading pourraient être basées sur les résultats de ces évaluations. Des rumeurs circulent sur une possible limitation de l’utilisation du staking par les investisseurs privés, bien que cela reste non confirmé.
Réduction du volume des transactions crypto
Aujourd’hui, le volume des transactions crypto par jour pour le Bitcoin seul, selon diverses estimations, fluctue autour de 350 000, sans parler du volume total des transactions impliquant toutes les devises numériques. Grâce à la technologie avancée des réseaux de blockchain, les transactions de paiement crypto sont devenues un véritable salut pour réduire les frais et accélérer considérablement la vitesse des paiements. La politique de réglementation de la SEC peut avoir un impact considérable sur le volume des transactions crypto quotidiennes, réduisant les avantages de l’utilisation de la blockchain, ce qui découle du premier problème de cette liste.
Développement d’un système de licences pour les cryptomonnaies
La délivrance de licences est une étape importante pour faire d’une institution financière un prestataire de services fiable et légitime. Étant donné que le système de licences pour les activités liées aux cryptomonnaies est sous-développé en raison du manque d’aspects tenant compte des particularités du marché des cryptomonnaies, la SEC est susceptible de développer un système spécial prenant en compte l’ensemble du processus de délivrance de licences pour les institutions financières travaillant avec des actifs numériques.
Ces exigences réglementaires peuvent affecter à la fois les bourses de crypto, qui sont les organisations crypto les plus populaires, et les différentes entreprises impliquées dans le développement de logiciels, de programmes et d’applications pour travailler avec des crypto-actifs, parmi lesquelles des portefeuilles de cryptomonnaies, des outils de contrôle de portefeuille d’investissement, des gestionnaires d’actifs, des conseillers en investissement, etc.
Perspectives de développement du marché des cryptomonnaies dans le cadre du contrôle et de la réglementation de la SEC
La zone de contrôle de la SEC devrait inclure les opérations d’échange de devises fiat traditionnelles contre des cryptomonnaies, les bourses de cryptos, les intermédiaires fournissant l’accès aux portefeuilles de cryptomonnaies et aux services, ainsi que toutes les entités économiques acceptant des paiements en devises conventionnelles et en cryptomonnaies. Les systèmes de paiement seront normalisés, et la certification des fournisseurs de services de stockage et de compensation des transactions sera introduite. Le minage de cryptomonnaies sera soumis à un contrôle distinct et, dans plusieurs pays, à une interdiction.
Selon la SEC, quelles que soient les compétences initiales, toutes les autorités de supervision des États, des banques centrales et des régulateurs financiers et fiscaux aux autorités de contrôle des valeurs mobilières, doivent recevoir des pouvoirs supplémentaires pour réglementer les crypto-actifs et coordonner leurs actions au niveau international afin d’éliminer les risques découlant des différentes utilisations des cryptomonnaies et de leurs dérivés.
Le marché des cryptomonnaies devrait rester dans une position neutre pendant un certain temps, car la situation hémolytique dans le monde apporte des ajustements aux plans des régulateurs et autres organisations gouvernementales. Cependant, à court terme, il sera possible d’observer l’introduction progressive de réglementations, selon lesquelles le système bancaire traditionnel devra prendre rapidement le contrôle du marché des crypto-actifs en raison de la menace posée par la finance décentralisée, car les finances des banques passent entre les mains d’individus (personnes morales et physiques) qui opèrent en dehors du cadre légal, cherchent à capturer une part importante du marché des cryptomonnaies et résistent aux changements réglementaires.
Conclusion
Le concept actuel de réglementation du marché des cryptomonnaies est rudimentaire et doit être pleinement compris dans tous les aspects de son fonctionnement. La SEC, dans sa tentative de mettre l’ensemble de l’infrastructure crypto sous son contrôle, pourrait commencer à mettre en œuvre des réglementations dans le secteur bancaire et imposer des restrictions sur l’utilisation de produits crypto. Cela pourrait soit entraîner une fuite de capitaux de la sphère crypto et son effondrement, soit, si les plans ne sont pas mis en œuvre, contribuer à maintenir la neutralité du marché tout en renforçant la sécurité du travail avec les actifs crypto.
