Choisir la Réglementation pour une Licence de Courtier Forex en 2023. Avantages et inconvénients

Grâce au développement de l’industrie du Forex, il existe aujourd’hui de nombreux courtiers Forex avec des modèles commerciaux distincts qui, malgré les différences, offrent le même service – la possibilité pour les utilisateurs de s’essayer au trading de paires de devises et d’autres instruments de trading. Toutefois, pour pouvoir fournir des services à ses clients, un courtier doit disposer d’une licence appropriée pour ses activités, dont l’obtention, en règle générale, commence par le choix de l’organisme régulateur.

Cet article expliquera ce qu’est une licence Forex et pourquoi elle est essentielle pour le travail d’un courtier. De plus, vous apprendrez quels types de licences Forex existent et les principaux types d’organismes régulateurs qui les délivrent. À la fin de l’article, nous vous indiquerons les étapes de base pour vous aider à choisir le régulateur approprié afin d’obtenir une licence en 2023.

Qu’est-ce qu’une licence Forex et pourquoi est-elle essentielle pour le fonctionnement d’une entreprise de courtage Forex ?

Sur le marché international des changes d’aujourd’hui, des milliers de participants échangent différentes devises. Les courtiers Forex sont l’un des types de participants au marché, car ils agissent en tant qu’intermédiaires entre les traders privés et les investisseurs et le marché interbancaire afin de permettre aux traders de trader sur le Forex. Malgré la popularité des courtiers en devises, une maison de courtage n’est autorisée à traiter des transactions qu’avec une licence de change. Le courtier doit obtenir une licence Forex afin d’éviter les conflits avec les autorités régulatrices ou la perte de clients potentiels. Les maisons de courtage qui n’ont pas de licence Forex sont évitées par les traders car leurs opérations sont considérées comme illégales et peu fiables. Les autorités régulatrices peuvent également poser un certain nombre de questions concernant une telle maison de courtage.

Il n’existe pas d’autorité régulatrice centralisée sur le marché du Forex. En d’autres termes, chaque organisme ou organisation internationale aurait autorité sur tous les aspects des activités des participants au marché. Le marché des changes ne peut pas avoir un tel régulateur car les opérations sont indépendantes et les fournisseurs de ces opérations n’interagissent pas les uns avec les autres. Néanmoins, certains acteurs du marché Forex ont toujours leurs activités réglementées, tels que les courtiers. En plus des régulateurs locaux pour chaque pays, il existe également des régulateurs internationaux car les algorithmes de contrôle des courtiers évoluent et se développent constamment.

Une licence est une garantie de la sécurité des clients aujourd’hui, et tous les courtiers s’efforcent d’en obtenir une. Différentes commissions financières délivrent de telles licences après avoir vérifié la légitimité des activités du courtier, l’avoir audité et l’avoir surveillé après la délivrance de la licence. La raison pour exiger une licence pour un courtier Forex en ligne est de garantir la légalité de ses actions, ainsi que de confirmer qu’il effectue réellement des transactions pour ses traders sur un marché interbancaire et leur doit des obligations.

Principales catégories de juridictions pour la réglementation du Forex

Une licence de courtier Forex est le document le plus précieux et le plus important qui garantit sa fiabilité et sa stabilité en ce qui concerne la prestation de services de courtage. Cependant, malgré l’universalité de ce document, il existe différentes catégories de juridictions de réglementation du Forex qui présentent certaines différences et caractéristiques.

Catégorie A (Marché principal)

Les États-Unis d’Amérique et la Suisse sont les deux principales juridictions de cette catégorie. En plus de donner accès au plus grand marché des changes au monde, la licence américaine de courtage Forex est considérée comme assez prestigieuse. Pour obtenir ces licences, il est nécessaire de prouver qu’un courtier dispose de 20 millions de dollars en accès libre, sans compter les fonds des clients. Les courtiers Forex en Suisse sont soumis à un système de surveillance complet. Les titulaires de licences locaux sont considérés comme fiables car ils respectent les termes du contrat de manière inconditionnelle et sont soumis à d’importantes obligations de garantie.

Catégorie B (Juridictions universelles)

Un exemple de ce type de groupe serait l’Australie et la Grande-Bretagne. Les exigences de licence sont moins strictes dans ces pays et leurs licences sont considérées comme très respectées et valorisées dans le créneau du Forex. Les courtiers Forex doivent avoir les qualifications et l’expérience, en plus de résider au Royaume-Uni, pour obtenir ce type de licence. Le processus d’obtention d’une licence de courtier Forex en Australie comprend la création d’une maison de courtage et la démonstration que l’entreprise est financièrement qualifiée pour exercer son activité.

Catégorie C (Juridictions populaires)

Cette catégorie comprend des juridictions telles que Chypre, la Nouvelle-Zélande et Malte. Les maisons de courtage Forex doivent avoir un bureau physique pour obtenir leur licence, mais contrairement à la catégorie précédente, les licences de la catégorie C n’imposent pas de contraintes de déclaration aux courtiers réglementés. La caractéristique principale des entreprises titulaires de licences dans ces juridictions est leur liberté d’interaction et de coopération sur le marché européen.

Catégorie D (Juridictions d’outre-mer)

Cette catégorie comprend les îles Vierges britanniques, le Vanuatu, les îles Caïmans et le Belize. Dans ces juridictions, les conditions du marché des changes sont favorables, les taux d’imposition sont modérés et les exigences en matière de documentation sont minimes. De plus, les licences Forex d’outre-mer ne font pas l’objet d’audits préliminaires. Les licences sont délivrées sur la base d’étude de dossiers.

En revanche, pour obtenir une licence dans cette catégorie, l’ouverture d’un compte bancaire et la connexion du système de paiement à l’activité de l’entreprise sont obligatoires et peuvent parfois être difficiles. Le pays peut introduire de nouvelles réglementations ou restrictions sous pression, avec des règles plus strictes pour l’obtention de licences d’outre-mer.

Principaux types d’autorités régulatrices délivrant des licences pour les activités Forex

Les activités des courtiers sont réglementées par des organismes appelés régulateurs. Ces organismes sont chargés d’empêcher que le courtier ne se retrouve dans une situation où il est incapable de remplir ses obligations envers les traders. Les agences régulatrices effectuent trois actions concernant les courtiers Forex : vérifier la conformité aux exigences d’octroi de licences, surveiller le respect de ces exigences pendant les activités du courtier et annuler la licence du courtier en cas de non-respect de ces exigences.

Voici une liste des régulateurs les plus populaires dont les activités constituent le cadre juridique du marché Forex.

FSC – Commission des Services Financiers

L’autorité régulatrice contrôle les opérations des sociétés de courtage enregistrées à Maurice et encourage la croissance, l’efficacité et la transparence des institutions financières. La FSC élabore des politiques et des lignes directrices visant à améliorer la transparence des institutions financières tout en examinant les domaines de croissance potentiels pour le secteur des services financiers. Les entreprises qui adhèrent aux normes de sécurité, de sûreté et de transparence financières sont éligibles pour obtenir des licences de la part de la FSC. La Commission a pour principale responsabilité de prendre des mesures pour lutter contre la fraude financière dans les services de courtage et les abus dans l’industrie de l’investissement.

NFA – National Futures Association

L’Association est une organisation indépendante de surveillance financière dont la mission est de défendre les marchés à terme et les marchés des matières premières américains contre les mauvais traitements des institutions financières. Toute institution financière proposant des services d’échange et de trading de contrats à terme aux États-Unis doit être membre de l’Association. La NFA garantit l’égalité des droits et des opportunités pour tous les participants du marché, ainsi que la protection des investisseurs. Selon le degré de préjudice causé par les actions des institutions financières, l’autorité régulatrice a le pouvoir d’imposer des sanctions et des pénalités à ceux qui enfreignent les réglementations commerciales.

FSA – Financial Services Authority

Plus de 70 000 institutions financières sont réglementées par l’Autorité des services financiers, qui doivent toutes se conformer aux normes de gestion des risques prudentiels pour atténuer les risques de préjudice pour l’industrie et les investisseurs individuels. Au Royaume-Uni, elle est l’organe central de régulation du secteur des services financiers. En général, l’autorité régulatrice est chargée de protéger les consommateurs de services financiers, d’assurer la stabilité de l’industrie et de maintenir un niveau sain de concurrence entre les fournisseurs de services. Bien qu’elle relève du Trésor britannique, la FSA est une organisation indépendante qui ne reçoit pas de financement gouvernemental.

CySEC – Cyprus Securities and Exchange Commission

L’un des régulateurs les plus importants et les plus réputés pour les courtiers Forex et les centres de trading offrant des services sur les marchés financiers mondiaux est la CySEC, qui est l’autorité régulatrice dans la République de Chypre. La CySEC délivre des licences pour les marchés financiers en Europe et réglemente les opérations des maisons de courtage et d’investissement. En tant que membre à part entière de l’UE, Chypre accorde au CySEC toute l’autorité de régulation européenne du Forex, ainsi que des conditions économiques favorables pour les courtiers. Obtenir une licence de ce régulateur et s’enregistrer à Chypre sont des options populaires pour les courtiers Forex.

DFSA – Dubai Financial Services Authority

La DFSA fonctionne selon des directives strictes. Obtenir une licence à Dubaï et exercer dans la région est un défi. L’autorité de régulation tient à éviter les erreurs et les complications, il incombe donc à tous les demandeurs de suivre les directives du département de manière appropriée. Le régulateur de Dubaï a un réel pouvoir de levier sur les entreprises opérant dans le secteur financier de la région. De plus, la DFSA peut superviser les entreprises responsables et aider les jeunes projets dans leur phase de démarrage. Avec son mandat étendu et ses outils réglementaires efficaces, la DFSA est un régulateur très respecté et est le choix des meilleurs courtiers Forex.

Comment choisir un organisme de régulation pour obtenir une licence Forex en 2023 ?

L’enregistrement d’une maison de courtage Forex n’est pas un processus facile qui nécessite de la patience, du temps et des ressources financières. La réglementation légale des courtiers oblige les régulateurs à se conformer à toutes les règles concernant la surveillance complète de leurs activités, avant et après l’obtention d’une licence. Il y a quelques points importants à connaître pour choisir un régulateur fiable. Commençons par les plus importants :

Création et approbation d’une maison de courtage

Pour obtenir une licence et commencer à fournir des services sur le marché Forex, il est nécessaire de bien réfléchir à la création et à l’approbation d’une maison de courtage. Considérez tous les détails, du design à la sélection d’une plateforme de trading. Afin que les traders Forex aient une expérience de trading inoubliable, il est nécessaire d’intégrer les meilleures platesformes de trading Forex, de réaliser un design attrayant et d’assurer la stabilité de toute l’infrastructure de courtage. Cela aidera votre entreprise à se sentir confiante sur un marché rempli de concurrents qui s’efforcent de fournir des services de qualité.

Budget

Comme mentionné précédemment, l’enregistrement d’une maison de courtage Forex et l’obtention d’une licence pour le trading d’outils Forex sont des tâches très difficiles qui nécessitent d’importants investissements. Pour acheter une licence, vous devrez payer une somme importante, y compris les frais d’examen de dossiers par le régulateur, l’approbation d’une demande, le paiement de divers frais, l’enregistrement de l’entreprise dans un registre spécial où toutes les données complètes sur les activités de la société de Forex sont enregistrées, etc. Avant d’envisager l’obtention d’une licence, il sera également nécessaire de prendre en compte les conseils professionnels de juristes, d’économistes et d’autres professionnels du domaine qui connaissent tous les aspects du processus de licence.

Choix de la juridiction pour l’enregistrement du courtier Forex

Une fois que vous avez planifié le budget et analysé tous les aspects essentiels qui contribuent à la licence d’une maison de courtage Forex, il est temps de décider de la juridiction où son siège social sera situé. À ce jour, il n’existe pas de solution universelle ou de meilleure solution préférée par les professionnels du secteur. Comme décrit précédemment, quatre catégories de juridictions constituent l’ensemble du système de réglementation et de licence des activités Forex. Chacune comprend une liste spécifique de pays et de régulateurs pouvant délivrer des licences aux courtiers dont les bureaux sont situés sur leur territoire. Le choix du lieu d’enregistrement de l’entreprise dépendra principalement des exigences qui lui seront imposées, sans oublier le coût des services qui devront être payés pour obtenir tous les documents et autorisations nécessaires à la conduite des activités Forex, y compris une licence.

Conclusion

Le choix d’un régulateur pour obtenir une licence Forex peut être une tâche fastidieuse et chronophage, mais il est bon de se rappeler que posséder un document aussi important qu’une licence permet non seulement au courtier Forex de fournir ses services légalement, mais sert également de garantie de fiabilité de l’entreprise, capable de fournir une gamme complète d’outils et de services nécessaires au trading Forex d’une part, et un soutien complet à leurs clients d’autre part.